Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUJOLAIS DOMAINE DES BRUYERES
MOMMESSIN Jean

Numéro de dépôt :
1036916
Date de dépôt :
12/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Macon

Présentation de la marque BEAUJOLAIS DOMAINE DES BRUYERES

Déposée le 12 décembre 1977 par MOMMESSIN Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Macon), la marque française « BEAUJOLAIS DOMAINE DES BRUYERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOMMESSIN Jean domicilié(e) "La Grange Saint Pierre" CHARNAY-LES-MACON - France.

La marque BEAUJOLAIS DOMAINE DES BRUYERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BEAUJOLAIS DOMAINE DES BRUYERES est expirée depuis le 12 décembre 1987.

MOMMESSIN Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES BRUYERES , LA CHAPELLE DOMAINE DES BRUYERES


MOMMESSIN Jean - "La Grange Saint Pierre" CHARNAY-LES-MACON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Vins de la propriété.